Mentions légales & RGPD

Qui sommes-nous ?

SAS Toccata est une entreprise française, immatriculée au capital de 10 000 Euros, SIREN : 840514244.

Etablissement

  • 535 route des Lucioles, 06 560 VALBONNE
 
L’adresse de notre site web est : https://toccata-formation.com/
 

Hébergeur

HOSTINGER, UAB

Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie
Téléphone : +37064503378
E-mail : domains@hostinger.com

Informations de contact

Si vous avez besoin de nous contacter, merci d’utiliser le formulaire de contact prévu à cet effet.

Vous pouvez également nous écrire à notre adresse physique : 535 Route des Lucioles, 06560 VALBONNE.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus disponibles sur le site internet https:// toccata-formation.com (textes, images, sons, plus généralement tous types de données…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle.

La marque TOCCATA est une marque déposée par S.A.S. TOCCATA. Toute représentation et/ ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable de l’application pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.
A ce titre, toute représentation totale ou partielle, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse de Toccata constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Organisation de jeux concours :

Toccata organise des jeux concours sur les réseaux sociaux (Instagram et Facebook).
Ces jeux concours sont gratuits et sans obligation d’achat.
Coordonnées de l’organisateur : julie@toccata-formation.com.

Le gagnant du jeu concours est désigné par tirage au sort. La publication relative au jeu concours prévoit :

  • Les dates de validités du concours
  • La désignation et la valeur du lot à gagner

Le gagnant consent à donner à Toccata ses données personnelles nécessaires à la remise du lot gagné.
La remise du lot à gagner est réalisée par voie postale.

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